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Manuels d'enseignement supérieur (25)
Manuels d’enseignement supérieur (17)
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Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) (6)
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Droit commercial - Commerce maritime (4)
Droit commercial - Commerçants (4)
Droit commercial – Contrats (4)
Droit public (4)
Tribunaux administratifs (4)
Allemagne (3)
Droit administratif - Expropriation (3)
Droit civil - Obligations (3)
Droit civil - Personnes (3)
Droit civil - Preuve (3)
Droit civil - Privilèges (3)
Droit civil – Contrats de mariage (3)
Droit civil – Mariage (3)
Droit commercial - Histoire (3)
Droit commercial - Lettres de change (3)
Droit commercial - Sociétés (3)
Droit constitutionnel (3)
Droit ecclésiastique (public) (3)
Droit pénal (3)
Europe (3)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (3)
Lois (3)
Administration publique - Administration locale (2)
Administration publique - Etat et industries manufacturières (2)
Administration publique - Politique agricole (2)
Administration publique - Politique de la chasse (2)
Administration publique - Politique de la pêche (2)
Administration publique - Politique forestière (2)
Administration publique - Politique minière (2)
Administration publique – Administration locale (2)
Droit administratif – Contentieux administratif (2)
Droit civil - Communauté de biens (2)
Droit civil - Contrats aléatoires (2)
Droit civil - Propriété (2)
Droit civil - Successions et héritages (2)
Droit civil - Sûretés (2)
Droit civil – Contrats (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Privilèges (2)
Droit civil – Propriété (2)
Droit civil – Prêts (2)
Droit constitutionnel - Droit électoral (2)
Droit constitutionnel - Histoire (2)
Droit constitutionnel – Histoire (2)
Droit de la police (2)
Droit de la propriété intellectuelle (2)
Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle (2)
Droit du travail (2)
Droit du travail - Professions libérales (2)
Droit militaire (2)
Droits de l’homme – Droits civils (2)
France - Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France – Politique et gouvernement (1789-1799) (2)
France – Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
France. Tribunal des conflits (2)
Justice administrative (2)
Justice pénale - Administration (2)
Pouvoir royal (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Programmes d'études (2)
Tribunaux de commerce (2)
Université de Paris. Faculté de droit (2)
Administration communale (1)
Administration publique - Agents administratifs (1)
Administration publique - Conseils (1)
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Administration publique - Préfets (1)
Administration publique – Conseils (1)
Administration publique – Etablissements publics (1)
Angleterre (1)
Codification (1)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) - Philosophie (1)
Droit (général) - Réforme (1)
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Droit (général) – Réforme (1)
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Droit administratif - Domaine public (1)
Droit administratif - Travaux publics (1)
Droit administratif - Voirie (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit canonique (1)
Droit civil - Contrats de mariage (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Dépôt (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Histoire (1)
Droit civil - Mariage (1)
Droit civil - Servitudes (1)
Droit civil - Sources (1)
Droit civil - Testaments (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil - Témoins (1)
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Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Donations (1)
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Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Expropriation (1)
Droit civil – Filiation (1)
Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Obligations (1)
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Droit civil – Successions et héritages (1)
Droit civil – Testaments (1)
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Droit commercial - Chambres de commerce (1)
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Droit commercial - Louage (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial - Vente (1)
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Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Commerce maritime (1)
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Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation - Histoire (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
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Droit pénal - Philosophie (1)
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Finances publiques – Impôt (1)
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
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France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
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Affiner par période
19e siècle[X]
Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...Notice
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...Notice
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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...
 Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassationNotice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  [s.n. (s.l.)]
  • Date : 1751
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.741-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]Notice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
 Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premierNotice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
 Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome secondNotice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
 Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premierNotice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
 Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]Notice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)Notice
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son filsNotice
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..Notice
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Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604830016
  • Sujets :  Droit civil - Hypothèques | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq. Paris
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.187-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires des (53) États suivants,... / par M. Anthoine de Saint-Joseph,...Notice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturièreNotice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome deuxième complété par les appendices de M. BoulatignierNotice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premierNotice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. [Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur.] Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturièreNotice
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
 Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
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Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
 Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. Th. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la Cour, vice-président de la Société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome premier. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
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Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
 Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
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